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Question écrite n° 38858 de Mme Béatrice Descamps
Date de dépôt : 11/05/2021
personnes handicapées - Diagnostic de l'autisme et aides - Diagnostic de l'autisme et aides
Question orale sans débat n° 514 de Mme Béatrice Descamps
Date de dépôt : 23/01/2024
impôts locaux - Taxe d'habitation des établissements scolaires privés sous contrat - Taxe d'habitation des établissements scolaires privés sous contrat
Question écrite n° 11387 de Mme Béatrice Descamps
Date de dépôt : 19/09/2023
fonction publique de l'État - Exclusion des retraités de la fonction publique du dispositif chèque-vacances - Exclusion des retraités de la fonction publique du dispositif chèque-vacances
Question écrite n° 6436 de Mme Béatrice Descamps
Date de dépôt : 21/03/2023
assurance invalidité décès - Décret - pension d'invalidité - Décret - pension d'invalidité
Question écrite n° 30672 de Mme Béatrice Descamps
Date de dépôt : 23/06/2020
santé - Prise en charge de l'AVC chez les femmes - Prise en charge de l'AVC chez les femmes
Question écrite n° 2412 de Mme Béatrice Descamps
Date de dépôt : 31/10/2017
agriculture - Traçabilité du miel - Traçabilité du miel
Question écrite n° 16528 de Mme Béatrice Descamps
Date de dépôt : 05/02/2019
enseignement - Professeur des écoles - Dispositif médical - Professeur des écoles - Dispositif médical
Question écrite n° 23676 de Mme Béatrice Descamps
Date de dépôt : 15/10/2019
établissements de santé - Difficultés des SIAO - Difficultés des SIAO
Question écrite n° 9817 de Mme Béatrice Descamps
Date de dépôt : 11/07/2023
déchets - Problématique de l'enfouissement des déchets amiantés et solutions alternatives - Problématique de l'enfouissement des déchets amiantés et solutions alternatives
Question écrite n° 1249 de Mme Béatrice Descamps
Date de dépôt : 13/09/2022
professions de santé - Diplômes IDE - revalorisation salariale - Diplômes IDE - revalorisation salariale