Résultats de la recherche

407771 résultats trouvés

Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 17 février 2023: Date de séance : 17/02/2023
N° 871 rapport - Rapport de Mme Catherine Procaccia établi au nom de l'office, sur l'actualisation des données scientifiques sur l'impact de la chlordécone aux Antilles françaises: Date de dépôt : 16/02/2023; Voir le dossier (L'actualisation des données scientifiques sur l'impact de la chlordécone aux Antilles françaises)
N° 858 rapport d'information - Rapport d'information de M. Jimmy Pahun et M. Jean-Luc Bourgeaux déposé en application de l'article 145-7 alinéa 1 du règlement, par la commission des affaires économiques sur l'évaluation de la loi n° 2019-469 du 20 mai 2019 pour la protection foncière des activités agricoles et des cultures marines en zone littorale: Date de dépôt : 15/02/2023; Voir le dossier (Évaluation de la loi n° 2019-469 du 20 mai 2019 pour la protection foncière des activités agricoles et des cultures marines en zone littorale)
N° 860 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi de MM. Luc Lamirault, Xavier Albertini et plusieurs de leurs collègues visant à soutenir les petites entreprises et les collectivités territoriales en cas de crise énergétique (738).: Texte adopté en commission; Voir le dossier (Soutenir les petites entreprises et les collectivités territoriales en cas de crise énergétique)
N° 859 rapport - Rapport de M. Laurent Marcangeli sur la proposition de loi de MM. Laurent Marcangeli, Xavier Albertini et plusieurs de leurs collègues visant à instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne (739).: Date de dépôt : 15/02/2023; Voir le dossier (Instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne)
N° 860 rapport - Rapport de M. Luc Lamirault sur la proposition de loi de MM. Luc Lamirault, Xavier Albertini et plusieurs de leurs collègues visant à soutenir les petites entreprises et les collectivités territoriales en cas de crise énergétique (738).: Date de dépôt : 15/02/2023; Voir le dossier (Soutenir les petites entreprises et les collectivités territoriales en cas de crise énergétique)
N° 861 rapport - Rapport de M. Paul Christophe sur la proposition de loi de M. Paul Christophe et plusieurs de ses collègues visant à renforcer la protection des familles d'enfants touchés par une affection de longue durée (742).: Date de dépôt : 15/02/2023; Voir le dossier (Renforcer la protection des familles d'enfants touchés par une affection de longue durée)
N° 863 rapport - Rapport de Mme Naïma Moutchou sur la proposition de loi de Mme Naïma Moutchou, M. Laurent Marcangeli et plusieurs de leurs collègues visant à mieux lutter contre la récidive (740 2° rectifié).: Date de dépôt : 15/02/2023; Voir le dossier (Mieux lutter contre la récidive)
N° 865 rapport d'information - Rapport d'information de M. Vincent Bru et M. Julien Rancoule déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées en conclusion des travaux d'une mission flash, constituée le 18 octobre 2022 sur les stocks de munitions: Date de dépôt : 15/02/2023; Voir le dossier (Les stocks de munitions)
N° 864 rapport d'information - Rapport d'information de M. Yannick Chenevard et M. Laurent Jacobelli déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le bilan de la LPM 2019-2025: Date de dépôt : 15/02/2023; Voir le dossier (Le bilan de la LPM 2019-2025)