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Question écrite n° 17993 de M. Christophe Barthès
Date de dépôt : 21/05/2024
sports - Dispositif « 1 000 emplois socio sportifs » - Dispositif « 1 000 emplois socio sportifs »
Question écrite n° 17881 de Mme Émilie Bonnivard
Date de dépôt : 21/05/2024
enseignement - Données de suivi sur l'éducation au contact de la nature - Données de suivi sur l'éducation au contact de la nature
Question écrite n° 17976 de M. Michel Sala
Date de dépôt : 21/05/2024
retraites : fonctionnaires civils et militaires - Retraites des fonctionnaires de l'éducation nationale - régime sédentaire/actif - Retraites des fonctionnaires de l'éducation nationale - régime sédentaire/actif
Question écrite n° 17862 de M. Victor Habert-Dassault
Date de dépôt : 21/05/2024
consommation - Pratiques frauduleuses en lien avec France Rénov' - Pratiques frauduleuses en lien avec France Rénov'
Question orale sans débat n° 784 de M. Olivier Marleix
Date de dépôt : 21/05/2024
voirie - Calendrier de l'A154 - Calendrier de l'A154
Question écrite n° 17986 de M. Jean-Luc Warsmann
Date de dépôt : 21/05/2024
sécurité des biens et des personnes - Sécurité dans les transports - Sécurité dans les transports
Question écrite n° 17854 de M. Hubert Ott
Date de dépôt : 21/05/2024
chômage - Conséquences réforme des retraites sur les cessations anticipées d'activité - Conséquences réforme des retraites sur les cessations anticipées d'activité
Question écrite n° 17851 de M. Jean-Jacques Gaultier
Date de dépôt : 21/05/2024
bois et forêts - REP PMCB et filière bois - REP PMCB et filière bois
Question écrite n° 17980 de Mme Françoise Buffet
Date de dépôt : 21/05/2024
retraites : régime agricole - Pension agricole incomplète pour défaut de cotisation comme chef d'exploitation - Pension agricole incomplète pour défaut de cotisation comme chef d'exploitation
Question écrite n° 17941 de Mme Julie Delpech
Date de dépôt : 21/05/2024
numérique - Sécurité des données de santé en réponse aux cyberattaques - Sécurité des données de santé en réponse aux cyberattaques