Résultats de la recherche - Assemblée nationale

1147529 résultats trouvés

Question écrite n° 17885 de Mme Florence Goulet: Date de dépôt : 21/05/2024; enseignement - Utilisation excessive des écrans dans l'éducation nationale - Utilisation excessive des écrans dans l'éducation nationale
Question écrite n° 17998 de M. Pierre Morel-À-L'Huissier: Date de dépôt : 21/05/2024; transports urbains - Accès adapté aux personnes en situation de handicap des métros parisiens - Accès adapté aux personnes en situation de handicap des métros parisiens
Question écrite n° 17978 de M. Matthias Tavel: Date de dépôt : 21/05/2024; retraites : généralités - Moyens alloués aux CARSAT - Moyens alloués aux CARSAT
Question orale sans débat n° 772 de M. Davy Rimane: Date de dépôt : 21/05/2024; outre-mer - Agricultures ultramarines - répartition des aides publiques - Agricultures ultramarines - répartition des aides publiques
Question écrite n° 17932 de M. Bastien Lachaud: Date de dépôt : 21/05/2024; maladies - Prévention de la myopie chez les enfants - Prévention de la myopie chez les enfants
Question écrite n° 17826 de Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho: Date de dépôt : 21/05/2024; administration - Déclaration d'occupation des logements - Déclaration d'occupation des logements
Question écrite n° 17842 de M. Paul Christophe: Date de dépôt : 21/05/2024; associations et fondations - Dons aux associations luttant contre les violences conjugales - Dons aux associations luttant contre les violences conjugales
Question écrite n° 17890 de Mme Christine Le Nabour: Date de dépôt : 21/05/2024; enseignement technique et professionnel - Aide au permis de conduire de 500 E pour les étudiants en lycée professionnel - Aide au permis de conduire de 500 E pour les étudiants en lycée professionnel
Question écrite n° 17995 de Mme Véronique Louwagie: Date de dépôt : 21/05/2024; taxe sur la valeur ajoutée - Article 271, 1 du CGI et les articles 205 à 209 de l'annexe II au CGI - Article 271, 1 du CGI et les articles 205 à 209 de l'annexe II au CGI
Question écrite n° 17846 de M. Damien Maudet: Date de dépôt : 21/05/2024; audiovisuel et communication - Bientôt les informations de l'Île de Ré sur France 3 Limousin ? - Bientôt les informations de l'Île de Ré sur France 3 Limousin ?