1123821 résultats trouvés
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 07 mai 2024
- Date de séance : 07/05/2024
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Bilan de la stratégie nationale de sécurité numérique
- 3. Impact du pacte sur la migration et l’asile sur la France
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 2610 rapport - Rapport d'enquête de M. Aurélien Saintoul sur l'attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre
- Date de dépôt : 07/05/2024
- Voir le dossier (L'attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre)
- Amendement n° 1609 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462
- Date de dépôt : 07/05/2024
- Amendement de Mme Vidal, M. Bothorel, Mme Piron, Mme Maud Petit, M. Fait et M. Travert - Article 7 - Retiré
- Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
- N° 2601 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Aurélie Trouvé déposé par la commission des affaires européennes portant observations sur le projet de loi d'orientation pour la souveraineté en matière agricole et le renouvellement des générations en agriculture
- Date de dépôt : 07/05/2024
- Voir le dossier (Observations sur le projet de loi d'orientation pour la souveraineté en matière agricole et le renouvellement des générations en agriculture)
- Question écrite n° 17631 de M. Jean-Luc Bourgeaux
- Date de dépôt : 07/05/2024
- Mutualité sociale agricole - Travailleurs sociaux MSA / Ségur de la santé - Travailleurs sociaux MSA / Ségur de la santé
- Question écrite n° 17573 de Mme Soumya Bourouaha
- Date de dépôt : 07/05/2024
- dépendance - Répondre urgemment aux graves dysfonctionnements dans les Ehpad - Répondre urgemment aux graves dysfonctionnements dans les Ehpad
- Question écrite n° 17580 de M. Stéphane Viry
- Date de dépôt : 07/05/2024
- emploi et activité - Budget de l'insertion par l'activité économique - Budget de l'insertion par l'activité économique
- Question écrite n° 17614 de Mme Caroline Yadan
- Date de dépôt : 07/05/2024
- impôt sur le revenu - Fiscalité des pensions alimentaires - Fiscalité des pensions alimentaires
- Question écrite n° 17646 de M. Ugo Bernalicis
- Date de dépôt : 07/05/2024
- police - Alerte sur la doctrine de maintien de l'ordre et les moyens de contrôle du DDD - Alerte sur la doctrine de maintien de l'ordre et les moyens de contrôle du DDD
- Question écrite n° 17630 de M. Sacha Houlié
- Date de dépôt : 07/05/2024
- moyens de paiement - Dématérialisation des titres-restaurant - Dématérialisation des titres-restaurant
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats