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N° 2174 - Proposition de loi de M. Maxime Minot visant à lutter contre le sida
Date de dépôt : 13/02/2024
Voir le dossier (Lutter contre le sida)
N° 2181 - Proposition de loi de Mme Sylvie Bonnet visant à renforcer la transparence de l'information relative à la commercialisation des voitures électriques et à la distribution d'énergie
Date de dépôt : 13/02/2024
Voir le dossier (Renforcer la transparence de l'information relative à la commercialisation des voitures électriques)
Question écrite n° 15076 de M. Emeric Salmon
Date de dépôt : 13/02/2024
énergie et carburants - Législation sur la revente d'électricité par un particulier producteur - Législation sur la revente d'électricité par un particulier producteur
Question écrite n° 15081 de M. Idir Boumertit
Date de dépôt : 13/02/2024
enseignement - Intelligence artificielle à l'école : quelles conditions, et quelles formes ? - Intelligence artificielle à l'école : quelles conditions, et quelles formes ?
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission d'enquête sur la gestion des risques naturels majeurs dans les territoires d'outre-mer
Date de réunion : 12/02/2024
  1. À 15 heures
  2. Table ronde « Préparation et réponse du système de santé aux risques naturels majeurs en Outre-mer » :
  3. – Agence régionale de santé de la Guyane : M. Dimitri Grygowski, directeur général
  4. – Agence régionale de santé de Mayotte : M. Olivier Brahic, directeur général
  5. – CHU de la Guadeloupe : M. Éric Guyader, directeur général et Dr Bruno Jarrige, chef de pôle et chef de service du RISSQ (service qualité, gestion des risques, vigilances)
  6. – CHU de La Réunion : M. Richard Rouxel, directeur général adjoint et Dr Frédéric Nativel, chef de service du SAMU
  7. À 16 h 30
  8. Table ronde d'opérateurs de réseaux :
  9. – Électricité de France (EDF) : M. Jean-François Finck, directeur de cabinet d'EDF-SEI et Mme Véronique Loy, directrice adjointe des affaires publiques
  10. – VEOLIA : M. Olivier Grunberg, directeur général délégué, secrétaire général Veolia Eau France
  11. – France Télévisions : Mme Sylvie Gengoul, directrice du pôle Outre-mer et M. Thierry Jacob, directeur des moyens et du développement du pôle Outre-mer
  12. – ORANGE : M. Philippe Roquelaure, délégué régional Antilles, M. Daniel Ramsamy, délégué régional Mayotte Réunion, M. Luc Bestory, directeur de la sécurité, de la privacy et de l'infogérance sur Antilles Guyane et Mme Claire Chalvidant, directrice adjointe des affaires publiques
  13. À 18 h 00
  14. – Audition de la Banque des territoires : M. Hervé Tonnaire, directeur délégué aux Outre mer, directeur régional Pacifique, Mmes Giulia Carre, directrice des relations institutionnelles et Selda Gloanec, conseillère relations institutionnelles
N° 2167 - Proposition de résolution européenne de M. Gabriel Amard visant à interdire la production, la fabrication, l'utilisation, l'importation et l'exportation de substances per et polyfluoroalkylées et faire respecter le principe pollueur-payeur en France et à l'échelle européenne
Date de dépôt : 12/02/2024
Voir le dossier (Interdire la production, la fabrication, l'utilisation, l'importation et l'exportation de substances per et polyfluoroalkylées et faire respecter le principe pollueur-payeur en France et à l'échelle européenne)
N° 2168 - Proposition de résolution de Mme Christelle Petex invitant le Gouvernement à rendre obligatoire le port du casque pour les personnes dont la taille est inférieure ou égale à un mètre 50 lors de la pratique du ski alpin et de ses activités assimilées sur l'ensemble des domaines skiables français
Date de dépôt : 12/02/2024
Voir le dossier (Rendre obligatoire le port du casque pour les personnes dont la taille est inférieure ou égale à un mètre 50 lors de la pratique du ski alpin et de ses activités assimilées sur l'ensemble des domaines skiables français)
N° 2165 - Proposition de résolution de M. Frédéric Zgainski réaffirmant le soutien de la France à un Bélarus démocratique
Date de dépôt : 09/02/2024
Voir le dossier (Réaffirmer le soutien de la France à un Bélarus démocratique)
N° 2166 - Proposition de résolution de M. Frédéric Zgainski visant à mieux maîtriser les impacts des équipements récréatifs sur la ressource en eau
Date de dépôt : 09/02/2024
Voir le dossier (Mieux maîtriser les impacts des équipements récréatifs sur la ressource en eau)
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission d'enquête sur la gestion des risques naturels majeurs dans les territoires d'outre-mer
Date de réunion : 08/02/2024
  1. À 14 heures
  2. Audition conjointe sur « Les politiques d'adaptation au changement climatique et la gestion des risques naturels majeurs dans les outre mer » :
  3. – Centre d'études et d'expertise sur les risques, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) : M. Sébastien Dupray, directeur risques eaux et mer, et Mme Séverine Bes
  4. de Berc, directrice territoriale Outre-mer
  5. À 15 h 30
  6. – Audition du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM) : MM. Christophe Poinssot, directeur général délégué, directeur scientifique, Karim Ben Slimane, directeur risques et prévention et Jean Marc Mompelat, directeur des actions territoriales
  7. À 16 h 30
  8. – Audition de Météo France (en visioconférence) : Mme Sophie Martinoni-Lapierre, directrice de la climatologie et des services climatiques
  9. À 17 h 30
  10. Audition conjointe d'associations de protection civile :
  11. – Croix-Rouge française : M. Florent Vallée, directeur délégué de l'urgence et des opérations, Mme Gaëlle Nebard, directrice nationale outre-mer, et M. Alain Rissetto,
  12. administrateur, président de la commission « mobilisation face aux crises » (en visioconférence)
  13. – Fédération nationale de protection civile (FNPC) : MM. François Richez, président national et M. François-Xavier Volot, directeur général.