1488531 résultats trouvés
- Question écrite n° 65774 de M. Reitzer Jean-Luc
- Date de dépôt : 21/12/1992
- Fonction publique territoriale - Statuts - Filiere culturelle. conservateurs de musees
- Question écrite n° 65685 de M. Schreiner Bernard
- Date de dépôt : 21/12/1992
- Ministeres et secretariats d'Etat - Jeunesse et sports : personnel - Inspecteurs de la jeunesse et des sports. statut
- Question écrite n° 65547 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 21/12/1992
- Ministeres et secretariats d'Etat - Affaires etrangeres : ambassades et consulats - Anciennes republiques sovietiques. reconnaissance par la France. envoi de missions diplomatiques. bilan et perspectives
- Question écrite n° 65588 de M. Daviaud Pierre-Jean
- Date de dépôt : 21/12/1992
- Retraites : generalites - Allocation de veuvage - Versement jusqu'a l'age de cinquante-cinq ans
- Question écrite n° 65654 de M. Vasseur Philippe
- Date de dépôt : 21/12/1992
- Politique exterieure - Russie - Emprunts russes. remboursement
- Question écrite n° 65739 de M. Durr Andr�
- Date de dépôt : 21/12/1992
- Securite sociale - Caisses - Regime local d'assurance maladie d'Alsace-Lorraine. moyens financiers. fonctionnement
- Question écrite n° 65782 de M. Deprez L�once
- Date de dépôt : 21/12/1992
- Ministeres et secretariats d'Etat - Jeunesse et sports : personnel - Inspecteurs de la jeunesse et des sports. statut
- Question écrite n° 65712 de Mme Hubert �lisabeth
- Date de dépôt : 21/12/1992
- Sports - Associations, clubs et federations - Federation sportive. presidence assuree par un fonctionnaire du ministere de la jeunesse et des sports. consequences
- Question écrite n° 65574 de M. Asensi Fran�ois
- Date de dépôt : 21/12/1992
- Batiment et travaux publics - Emploi et activite - Perspectives
- Question écrite n° 65667 de M. Colombier Georges
- Date de dépôt : 21/12/1992
- Retraites : generalites - Paiement des pensions - Paiement mensuel
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