Résultats de la recherche

1489003 résultats trouvés

Question écrite n° 28510 de M. Jean-Pierre Giran
Date de dépôt : 04/06/2013
pharmacie et médicaments - antibiotiques - prescription. rationalisation
Question écrite n° 40937 de M. Marc Le Fur
Date de dépôt : 29/10/2013
collectivités territoriales - finances - rapport. propositions
Question écrite n° 57941 de Mme Isabelle Le Callennec
Date de dépôt : 24/06/2014
enseignement secondaire - brevet des collèges - suppression. perspectives
Question écrite n° 101409 de M. Daniel Goldberg
Date de dépôt : 20/12/2016
enseignement secondaire - collèges - conseils de vie collégienne. formation. mise en oeuvre
Question écrite n° 98863 de M. Jean-Christophe Lagarde
Date de dépôt : 13/09/2016
logement - OPH - syndics de copropriété. gestion
Question au Gouvernement n° 962 de M. Gilles Carrez
Date de dépôt : 13/06/2013
finances publiques - recettes - évolution. conséquences
Question écrite n° 47883 de M. Luc Belot
Date de dépôt : 21/01/2014
enseignement maternel et primaire - rythmes scolaires - aménagement. mise en oeuvre
Question orale sans débat n° 561 de M. Maurice Leroy
Date de dépôt : 18/02/2014
élections et référendums - élections cantonales - circonscriptions. découpage. procédures
Question écrite n° 89666 de M. Jean-Yves Le Déaut
Date de dépôt : 06/10/2015
collectivités territoriales - DGF - communes forestières. calcul. perspectives
Question écrite n° 82993 de M. Thierry Lazaro
Date de dépôt : 30/06/2015
ministères et secrétariats d'État - affaires étrangères - déplacement. bilan