1488988 résultats trouvés
- Question écrite n° 2988 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 14/08/2012
- communes - conseils municipaux - délibérations. comptes-rendus. réglementation
- Question écrite n° 34356 de M. Joël Giraud
- Date de dépôt : 30/07/2013
- environnement - politiques communautaires - règlement sur les substances chimiques. mise en oeuvre. huiles de lavande
- Question écrite n° 45181 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 10/12/2013
- communes - eau - gestion. milieux aquatiques. inondations. réglementation
- Question écrite n° 20057 de M. Jean-Frédéric Poisson
- Date de dépôt : 05/03/2013
- drogue - toxicomanie - salles d'injection de drogue. mise en place
- Question écrite n° 16599 de Mme Isabelle Le Callennec
- Date de dépôt : 29/01/2013
- finances publiques - dépenses - rapport. propositions
- Question écrite n° 13618 de M. Eduardo Rihan Cypel
- Date de dépôt : 18/12/2012
- assurance maladie maternité : généralités - équilibre financier - maîtrise des dépenses de santé. franchises médicales. bilan
- Question écrite n° 76187 de M. Marcel Bonnot
- Date de dépôt : 17/03/2015
- sécurité sociale - régime social des indépendants - dysfonctionnements. perspectives
- Question écrite n° 46698 de M. Jean-Pierre Allossery
- Date de dépôt : 24/12/2013
- élevage - porcs - installations classées. procédures. simplification
- Question écrite n° 30120 de Mme Edith Gueugneau
- Date de dépôt : 25/06/2013
- contributions indirectes - accises - alcools. taux. perspectives
- Question écrite n° 87604 de Mme Véronique Louwagie
- Date de dépôt : 25/08/2015
- travail - durée du travail - rapport. proposition
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