Résultats de la recherche

1490773 résultats trouvés

Question écrite n° 55981 de M. Charles Serge
Date de dépôt : 30/03/1992
Handicapes - Allocation d'education speciale - Complement. conditions d'attribution
Question écrite n° 55994 de M. Jacquat Denis
Date de dépôt : 30/03/1992
Politique sociale - RMI - Delais de paiement apres demande
Question écrite n° 55849 de M. Brunhes Jacques
Date de dépôt : 30/03/1992
Transports urbains - RATP : autobus - Lignes 177 et 178. desserte
Question écrite n° 55856 de M. Lajoinie Andr�
Date de dépôt : 30/03/1992
Hopitaux et cliniques - Fonctionnement - Etablissements prives a but non lucratif. budgets. reglementation. consequences
Question écrite n° 56022 de M. Miossec Charles
Date de dépôt : 30/03/1992
Emploi - ANPE - Fonctionnement. notion de public prioritaire
Question écrite n° 55942 de M. Brunhes Jacques
Date de dépôt : 30/03/1992
Decorations - Medaille militaire - Traitement alloue. suppression. consequences
Question écrite n° 55975 de M. Vittrant Jean
Date de dépôt : 30/03/1992
Enseignement maternel et primaire - Fonctionnement - Regroupements pedagogiques intercommunaux. consequences
Question écrite n° 55863 de M. Millet Gilbert
Date de dépôt : 30/03/1992
Fonctionnaires et agents publics - Carriere - Promotion interne. acces a la categorie A. decret no 90-708 du 1er aout 1990. prorogation
Question écrite n° 56096 de M. Geng Francis
Date de dépôt : 30/03/1992
Postes et telecommunications - Fonctionnement - Projet de contrat de plan entre l'Etat et la Poste
Question écrite n° 55967 de M. Le Bris Gilbert
Date de dépôt : 30/03/1992
Sang et organes humains - Don du sang - Personnes atteintes de l'hemochromatose. saignees. recuperation du sang. depistage