1492381 résultats trouvés
- Question écrite n° 41394 de Mme Laurence Abeille
- Date de dépôt : 05/11/2013
- consommation - sécurité des produits - phénoxyéthanol. utilisation. conséquences
- Question écrite n° 18370 de M. Jean-Pierre Giran
- Date de dépôt : 12/02/2013
- sports - politique du sport - Cour des comptes. rapport. conclusions
- Question écrite n° 37941 de M. Philippe Le Ray
- Date de dépôt : 24/09/2013
- finances publiques - lois de financement de la sécurité sociale - Cour des comptes. rapport. conclusions
- Question au Gouvernement n° 2032 de M. Sébastien Denaja
- Date de dépôt : 02/07/2014
- enseignement maternel et primaire - programmes - égalité hommes-femmes. perspectives
- Question écrite n° 49202 de M. Patrick Hetzel
- Date de dépôt : 11/02/2014
- énergie et carburants - économies d'énergie - OPECST. rapport. propositions
- Question écrite n° 45454 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 10/12/2013
- handicapés - insertion professionnelle et sociale - fonction publique. perspectives
- Question écrite n° 12823 de M. Hervé Féron
- Date de dépôt : 04/12/2012
- sécurité routière - alcoolémie - éthylotests. généralisation. modalités
- Question écrite n° 28317 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 04/06/2013
- handicapés - allocation aux adultes handicapés - montant. revalorisation
- Question écrite n° 57826 de M. Nicolas Dupont-Aignan
- Date de dépôt : 24/06/2014
- consommation - information des consommateurs - produits alimentaires. équilibre nutritionnel
- Question écrite n° 4678 de M. Céleste Lett
- Date de dépôt : 18/09/2012
- impôts locaux - cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises - établissements multiples. produit collecté. répartition
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