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Question écrite n° 90691 de M. Édouard Courtial
Date de dépôt : 03/11/2015
bâtiment et travaux publics - emploi et activité - diminution. conséquences
Question écrite n° 74265 de M. Jean-René Marsac
Date de dépôt : 17/02/2015
sécurité routière - ceintures de sécurité - autocars. réglementation
Question au Gouvernement n° 1961 de M. Guy Teissier
Date de dépôt : 12/06/2014
collectivités territoriales - organisation - métropoles. Aix-Marseille-Provence. perspectives
Question écrite n° 69016 de M. Gérald Darmanin
Date de dépôt : 18/11/2014
assurance maladie maternité : prestations - prise en charge - interventions chirurgicales. modalités
Question écrite n° 43071 de M. Alain Bocquet
Date de dépôt : 19/11/2013
sécurité publique - secours - hélicoptères. sécurité civile
Question écrite n° 5729 de Mme Catherine Beaubatie
Date de dépôt : 02/10/2012
élevage - maladies du bétail - virus de Schmallenberg. éleveurs. indemnisation
Question écrite n° 64666 de Mme Véronique Besse
Date de dépôt : 23/09/2014
pharmacie et médicaments - pharmaciens - exercice de la profession. perspectives
Question écrite n° 92581 de M. Marc Goua
Date de dépôt : 26/01/2016
assurance maladie maternité : généralités - assurance complémentaire - adhésion. crédit d'impôt
Question écrite n° 56695 de M. Kléber Mesquida
Date de dépôt : 03/06/2014
professions de santé - infirmiers anesthésistes - formation
Question écrite n° 18224 de M. André Chassaigne
Date de dépôt : 12/02/2013
professions de santé - orthophonistes - centres de formation. création. Auvergne