1492371 résultats trouvés
- Question écrite n° 40173 de M. Pascal Cherki
- Date de dépôt : 15/10/2013
- presse et livres - livres et Parisien-Aujourd'hui en France - librairies indépendantes. pérennité
- Question écrite n° 83833 de M. Julien Aubert
- Date de dépôt : 30/06/2015
- police - police municipale - port d'arme. généralisation. perspectives
- Question écrite n° 46026 de Mme Carole Delga
- Date de dépôt : 17/12/2013
- énergie et carburants - personnel - caisses d'action sociale. financement
- Question écrite n° 50997 de Mme Thérèse Guilbert
- Date de dépôt : 04/03/2014
- commerce et artisanat - soldes - pratiques abusives. contrôles
- Question écrite n° 70154 de M. Maurice Leroy
- Date de dépôt : 02/12/2014
- assurance maladie maternité : prestations - tiers payant - généralisation. perspectives
- Question écrite n° 1020 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 17/07/2012
- ministères et secrétariats d'État - budget - dépenses. diminution. conséquences
- Question écrite n° 82850 de Mme Laurence Abeille
- Date de dépôt : 30/06/2015
- état civil - nom - nom d'usage. réglementation
- Question écrite n° 14858 de M. Yves Fromion
- Date de dépôt : 01/01/2013
- enseignement maternel et primaire - rythmes scolaires - aménagement. conséquences
- Question écrite n° 54721 de M. Gilles Bourdouleix
- Date de dépôt : 29/04/2014
- retraites : généralités - réforme - compte pénibilité. modalités. réglementation
- Question écrite n° 65102 de M. Romain Colas
- Date de dépôt : 30/09/2014
- communes - conseils municipaux - élus minoritaires. prérogatives. perspectives
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