1491264 résultats trouvés
- Question écrite n° 7367 de M. Alain Marleix
- Date de dépôt : 16/10/2012
- retraites : régime agricole - montant des pensions - revalorisation
- Question écrite n° 84285 de M. Jean-Pierre Le Roch
- Date de dépôt : 07/07/2015
- fonction publique territoriale - agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles - présence obligatoire auprès des enseignants. perspectives
- Question au Gouvernement n° 1346 de M. Jean-Luc Moudenc
- Date de dépôt : 20/11/2013
- impôts et taxes - politique fiscale - prélèvements obligatoires. évolution
- Question écrite n° 62169 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 29/07/2014
- santé - cancer - accompagnement du patient
- Question écrite n° 57218 de M. André Schneider
- Date de dépôt : 10/06/2014
- sécurité publique - sapeurs-pompiers volontaires - emplois réservés. perspectives
- Question écrite n° 61963 de Mme Sandrine Mazetier
- Date de dépôt : 29/07/2014
- ministères et secrétariats d'État - éducation nationale : académies - organisation. réforme
- Question écrite n° 66793 de Mme Sophie Dessus
- Date de dépôt : 21/10/2014
- cultes - membres des congrégations et collectivités religieuses - retraites. CAVIMAC. affiliation. réglementation
- Question au Gouvernement n° 4490 de Mme Joëlle Huillier
- Date de dépôt : 21/12/2016
- personnes âgées - autonomie - adaptation de la société au vieillissement. perspectives
- Question écrite n° 2119 de M. Hervé Morin
- Date de dépôt : 31/07/2012
- impôt sur le revenu - réductions d'impôt - dons et versements de particuliers à des associations. maintien
- Question écrite n° 65405 de M. Guillaume Chevrollier
- Date de dépôt : 30/09/2014
- TVA - taux - bois de chauffage
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