1492381 résultats trouvés
- Question écrite n° 49220 de M. Laurent Furst
- Date de dépôt : 11/02/2014
- énergie et carburants - économies d'énergie - rapport parlementaire. conclusions
- Question écrite n° 12356 de M. Paul Molac
- Date de dépôt : 04/12/2012
- cours d'eau, étangs et lacs - bâtiments - moulins à eau. directive-cadre. mise en oeuvre
- Question écrite n° 64828 de M. Philippe Le Ray
- Date de dépôt : 23/09/2014
- sécurité sociale - comptes de la sécurité sociale - Cour des comptes. rapport. propositions
- Question écrite n° 70554 de M. Georges Ginesta
- Date de dépôt : 02/12/2014
- sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - délinquance et criminalité. lutte et prévention
- Question écrite n° 3208 de M. Guillaume Larrivé
- Date de dépôt : 21/08/2012
- étrangers - coopération - contrôle des migrations
- Question au Gouvernement n° 1747 de Mme Danièle Hoffman-Rispal
- Date de dépôt : 17/04/2014
- défense - armée - militaires féminins. harcèlement. enquête
- Question écrite n° 22988 de Mme Martine Carrillon-Couvreur
- Date de dépôt : 02/04/2013
- professions sociales - assistants familiaux - revendications
- Question écrite n° 76996 de M. Alain Marty
- Date de dépôt : 31/03/2015
- famille - divorce - garde alternée. réglementation
- Question écrite n° 51096 de M. Philippe Cochet
- Date de dépôt : 04/03/2014
- impôt sur le revenu - assiette - cumul imposable 2013. salariés. information
- Question écrite n° 54446 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 29/04/2014
- aménagement du territoire - réglementation - études d'impact. projets cumulés
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