1492367 résultats trouvés
- Question écrite n° 1350 de M. Philippe Le Ray
- Date de dépôt : 24/07/2012
- associations - fonctionnement - membres. absence. représentation. réglementation
- Question écrite n° 23526 de M. Jean-Claude Mathis
- Date de dépôt : 09/04/2013
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - loi n° 2005-102 du 11 février 2005. mise en oeuvre. bilan et perspectives
- Question écrite n° 51024 de M. Hervé Féron
- Date de dépôt : 04/03/2014
- élevage - lait - contractualisation. perspectives
- Question écrite n° 11753 de M. Michel Vergnier
- Date de dépôt : 27/11/2012
- économie sociale - mutuelles - réseaux de prestataires. partenariats. perspectives
- Question écrite n° 68043 de Mme Virginie Duby-Muller
- Date de dépôt : 04/11/2014
- enseignement maternel et primaire - rythmes scolaires - financement. pérennité
- Question écrite n° 67349 de M. Arnaud Robinet
- Date de dépôt : 28/10/2014
- déchets, pollution et nuisances - déchets ménagers - prospectus publicitaires. réduction
- Question écrite n° 51985 de Mme Nicole Ameline
- Date de dépôt : 18/03/2014
- agriculture - PAC - surfaces d'intérêt écologique. extension
- Question écrite n° 55634 de M. Jean-Pierre Giran
- Date de dépôt : 20/05/2014
- défense - journées défense et citoyenneté - objectifs. bilan
- Question écrite n° 7900 de M. Olivier Marleix
- Date de dépôt : 23/10/2012
- logement - réglementation - performance énergétique. diagnostics. fiabilité
- Question au Gouvernement n° 1335 de Mme Paola Zanetti
- Date de dépôt : 14/11/2013
- cérémonies publiques et fêtes légales - commémorations - début de la Première Guerre mondiale. 100e anniversaire. programme
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