1495118 résultats trouvés
- Question écrite n° 14814 de Mme Marietta Karamanli
- Date de dépôt : 01/01/2013
- déchets, pollution et nuisances - déchets ménagers - prospectus publicitaires. réduction
- Question écrite n° 33734 de Mme Isabelle Le Callennec
- Date de dépôt : 23/07/2013
- santé - cancer du sein - lutte et prévention
- Question au Gouvernement n° 2932 de M. Marcel Rogemont
- Date de dépôt : 27/05/2015
- audiovisuel et communication - télévision numérique terrestre - fréquences. vente. réglementation
- Question écrite n° 68635 de M. Philippe Meunier
- Date de dépôt : 11/11/2014
- énergie et carburants - stations-service - comité professionnel de la distribution des carburants. budget. réduction. conséquences
- Question écrite n° 88752 de M. Philippe Le Ray
- Date de dépôt : 22/09/2015
- finances publiques - lois de financement de la sécurité sociale - Cour des comptes. rapport. conclusions
- Question écrite n° 75178 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 03/03/2015
- produits dangereux - produits phytosanitaires - plan Ecophyto. rapport d'évaluation. bilan et perspectives
- Question écrite n° 15168 de M. Jean-Luc Reitzer
- Date de dépôt : 08/01/2013
- femmes - mères au foyer - protection sociale. droits pour la retraite
- Question écrite n° 97295 de M. Philippe Le Ray
- Date de dépôt : 05/07/2016
- fonctionnaires et agents publics - statut - logements de fonction. Cour des comptes. rapport. recommandations
- Question au Gouvernement n° 784 de Mme Colette Capdevielle
- Date de dépôt : 18/04/2013
- sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - trafics d'armes. lutte et prévention
- Question écrite n° 59924 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 08/07/2014
- télécommunications - Internet - cybercriminalité. rapport. préconisations
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