1497568 résultats trouvés
- Question écrite n° 103056 de Mme Marie-Lou Marcel
- Date de dépôt : 28/02/2017
- femmes - femmes enceintes - alcoolisme. lutte et prévention
- Question écrite n° 89176 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 29/09/2015
- agriculture - châtaignes - développement. perspectives
- Question écrite n° 66336 de Mme Martine Faure
- Date de dépôt : 14/10/2014
- impôts locaux - taxe foncière sur les propriétés non bâties - agriculteurs. majoration. conséquences
- Question écrite n° 39163 de M. Carlos Da Silva
- Date de dépôt : 08/10/2013
- commerce et artisanat - commerce - narguilés. réglementation
- Question écrite n° 99717 de M. Philippe Le Ray
- Date de dépôt : 11/10/2016
- agriculture - emploi - main-d'oeuvre saisonnière. réglementation
- Question écrite n° 86812 de M. Rémi Delatte
- Date de dépôt : 11/08/2015
- énergie et carburants - électricité - tarifs réglementés. modalités de calcul
- Question écrite n° 99513 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 04/10/2016
- fonctionnaires et agents publics - indemnisation - indemnité spécifique de vie locale. revalorisation
- Question écrite n° 26077 de M. Daniel Goldberg
- Date de dépôt : 07/05/2013
- État - devise - terrains. cession. réglementation
- Question écrite n° 53316 de Mme Véronique Besse
- Date de dépôt : 08/04/2014
- heure légale - heure d'été et heure d'hiver - perspectives
- Question écrite n° 52506 de M. Jean-David Ciot
- Date de dépôt : 18/03/2014
- voirie - routes - arbres de bordure. élagage. périodes de travaux. réglementation
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats