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Question écrite n° 43231 de M. Olivier Falorni
Date de dépôt : 26/11/2013
animaux - frelons asiatiques - prolifération. lutte et prévention
Question écrite n° 89132 de M. Dominique Le Mèner
Date de dépôt : 22/09/2015
sports - jeux olympiques - Paris. candidature. budget
Question écrite n° 49929 de M. Jérôme Guedj
Date de dépôt : 18/02/2014
enseignement : personnel - auxiliaires de vie scolaire - statut. perspectives
Question écrite n° 8957 de Mme Marie-Jo Zimmermann
Date de dépôt : 06/11/2012
communes - maires, adjoints au maire et conseillers municipaux - délégation. annulation. conséquences
Question écrite n° 5022 de M. Dino Cinieri
Date de dépôt : 25/09/2012
agriculture - traitements - pesticides. réduction
Question écrite n° 45596 de M. Michel Zumkeller
Date de dépôt : 10/12/2013
ministères et secrétariats d'État - fonctionnement - diffusion de documents. frais d'expédition
Question écrite n° 7806 de Mme Sandrine Doucet
Date de dépôt : 23/10/2012
impôt sur le revenu - crédit d'impôt - agriculteurs. remplacement pour congés. pérennité
Question écrite n° 91914 de M. Frédéric Cuvillier
Date de dépôt : 15/12/2015
mer et littoral - protection - érosion. lutte et prévention
Question écrite n° 43824 de M. André Chassaigne
Date de dépôt : 26/11/2013
sécurité publique - sapeurs-pompiers - revendications
Question écrite n° 573 de Mme Marie-Jo Zimmermann
Date de dépôt : 10/07/2012
fonction publique territoriale - révocation - réglementation