1497568 résultats trouvés
- Question écrite n° 50392 de Mme Sylvie Andrieux
- Date de dépôt : 18/02/2014
- transports ferroviaires - SNCF - Région PACA. TER. dysfonctionnements
- Question écrite n° 45511 de Mme Véronique Louwagie
- Date de dépôt : 10/12/2013
- justice - fonctionnement - modernisation de l'action publique. propositions
- Question écrite n° 96440 de M. Jean-Pierre Vigier
- Date de dépôt : 07/06/2016
- transports aériens - aéroports de Paris - redevance aéroportuaire. réglementation. perspectives
- Question écrite n° 71789 de Mme Pascale Got
- Date de dépôt : 23/12/2014
- espace - politique spatiale - impact environnemental. perspectives
- Question écrite n° 67798 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 28/10/2014
- transports ferroviaires - LGV - rentabilité. Cour des comptes. rapport. conclusions
- Question écrite n° 4651 de M. Christian Eckert
- Date de dépôt : 18/09/2012
- gens du voyage - stationnement - aires d'accueil. réglementation
- Question écrite n° 61907 de M. Frédéric Lefebvre
- Date de dépôt : 29/07/2014
- impôts et taxes - politique fiscale - taxe de déménagement. perspectives
- Question écrite n° 81692 de M. Charles-Ange Ginesy
- Date de dépôt : 23/06/2015
- agriculture - produits alimentaires - gaspillage alimentaire. rapport parlementaire. propositions
- Question écrite n° 11126 de M. Michel Zumkeller
- Date de dépôt : 20/11/2012
- ministères et secrétariats d'État - structures administratives - instances consultatives. missions. moyens
- Question écrite n° 33091 de M. Alain Marty
- Date de dépôt : 23/07/2013
- bourses d'études - enseignement supérieur - bourses au mérite. suppression
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