1498713 résultats trouvés
- Question écrite n° 43526 de Mme Véronique Louwagie
- Date de dépôt : 26/11/2013
- impôts et taxes - évasion fiscale - rapport parlementaire. propositions
- Question écrite n° 88948 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 22/09/2015
- ordre public - terrorisme - djihad. lutte et prévention
- Question écrite n° 70365 de M. Gérald Darmanin
- Date de dépôt : 02/12/2014
- impôts locaux - versement transport - exonération. champ d'application
- Question écrite n° 61911 de Mme Véronique Besse
- Date de dépôt : 29/07/2014
- impôts locaux - taxe de séjour - aucune analyse
- Question écrite n° 75645 de M. Philippe Nauche
- Date de dépôt : 10/03/2015
- professions de santé - psychomotriciens - formation. revendications
- Question écrite n° 74986 de Mme Véronique Louwagie
- Date de dépôt : 03/03/2015
- énergie et carburants - électricité - ouverture du marché. Cour des comptes. rapport. recommandation
- Question écrite n° 73991 de M. Éric Ciotti
- Date de dépôt : 17/02/2015
- drogue - toxicomanie - lutte et prévention. rapport. proposition
- Question écrite n° 102494 de M. Jean-Claude Buisine
- Date de dépôt : 07/02/2017
- santé - cancer - cancers pédiatriques. recherche. financement. perspectives
- Question écrite n° 14190 de M. Michel Ménard
- Date de dépôt : 25/12/2012
- agroalimentaire - entreprises - Association pour le développement des échanges internationaux de produits et techniques agroalimentaires. subvention. montant
- Question écrite n° 85432 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 21/07/2015
- énergie et carburants - électricité - tarifs réglementés. modalités de calcul
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