1498713 résultats trouvés
- Question écrite n° 56809 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 10/06/2014
- administration - rapports avec les administrés - rescrit. réforme. préconisations
- Question écrite n° 94214 de Mme Martine Lignières-Cassou
- Date de dépôt : 22/03/2016
- déchets, pollution et nuisances - récupération des déchets - recyclage. développement
- Question écrite n° 59771 de M. Patrick Hetzel
- Date de dépôt : 08/07/2014
- santé - prévention - veille épidémiologique. perspectives
- Question écrite n° 38102 de M. Claude de Ganay
- Date de dépôt : 24/09/2013
- finances publiques - lois de financement de la sécurité sociale - Cour des comptes. rapport. conclusions
- Question écrite n° 2423 de M. Jacques Lamblin
- Date de dépôt : 31/07/2012
- TVA - taux - équidés. politiques communautaires
- Question écrite n° 20204 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 05/03/2013
- étrangers - immigration - intégration. rapport. propositions
- Question écrite n° 6276 de M. Philippe Kemel
- Date de dépôt : 09/10/2012
- anciens combattants et victimes de guerre - retraite mutualiste du combattant - plafond majorable. montant
- Question orale sans débat n° 546 de M. Jean-Noël Carpentier
- Date de dépôt : 18/02/2014
- transports urbains - tramways - lignes T 2 et T 8. prolongement. Île-de-France
- Question écrite n° 44778 de M. Christophe Bouillon
- Date de dépôt : 03/12/2013
- retraites : généralités - emploi et activité - reprise d'activité. affiliation
- Question écrite n° 81826 de M. Yannick Favennec
- Date de dépôt : 23/06/2015
- déchets, pollution et nuisances - pollution atmosphérique - zones de circulation restreinte. modalités
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