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Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 24 mars 2025
Date de séance : 24/03/2025
  1. 1. Sortir la France du piège du narcotrafic
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 47 - Commission d'enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l'audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité
Date de réunion : 17/03/2025
  1. - À 15 heures :
  2. Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des directeurs de casting :
  3. M. David Baranes
  4. M. Gérard Moulevrier
  5. M. Nicolas Ronchi
  6. - À 17 heures :
  7. Audition, ouverte à la presse, de Mme Laëtitia Filjak-El-Azzi, Mme Bénédicte Lenne-Menault, M. Nicolas de Cerner, et M. Grégoire François-Dainville, membres du conseil de gouvernance de l'association de parents PASSERELLE-MHS
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 17/09/2024
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Louise Mushikiwabo, secrétaire générale de la Francophonie, dans la perspective du XIXe Sommet de la Francophonie des 4 et 5 octobre 2024 ;
  2. Nomination de rapporteurs sur les projets de loi suivants :
  3. projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de la convention d'extradition entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume du Cambodge, signée à Paris le 26 octobre 2015 (n° 567) ;
  4. projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République fédérale d'Allemagne relatif à l'apprentissage transfrontalier (n° 566) ;
  5. projet de loi autorisant l'approbation de la ratification de la convention n° 155 de l'Organisation internationale du Travail sur la sécurité et la santé des travailleurs, adoptée le 22 juin 1981 à Genève lors de la 67ème session de la Conférence internationale du travail (sous réserve de son dépôt).
Compte rendu de réunion n° 75 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 31/03/2025
  1. – Nomination d'un rapporteur sur la proposition de résolution européenne rappelant l'urgence démocratique d'appliquer pleinement et entièrement le règlement européen sur les services numériques (n° 876 – texte de la commission des affaires européennes n° 1159-A0) ;
  3. – Nomination d'un rapporteur sur le projet de nomination, en application de l'article 13 de la Constitution, de M. Bernard Fontana aux fonctions de président-directeur général d'Électricité de France (EDF) ;
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 24 mars 2025
Date de séance : 24/03/2025
  1. 1. Sortir la France du piège du narcotrafic
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 55 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 25/03/2025
  1. - Table ronde sur les propositions de loi relative aux soins palliatifs et d'accompagnement (n° 1102) et relative à la fin de vie (n° 1100) :
  2. - Comité consultatif d'éthique : M. Alain Claeys et Pr Régis Aubry, corapporteurs de l'avis 139 « Questions éthiques relatives aux situations de fin de vie : autonomie et solidarité » (2022)
  3. - Conseil économique, social et environnemental : M. Albert Ritzenthaler, président de la commission temporaire sur la fin de vie, et Mme Dominique Joseph, rapporteure de l'avis « Fin de vie : faire évoluer la loi ? »
  4. - Centre national des soins palliatifs et de la fin de vie : Dr Sarah Dauchy, présidente, et Mme Giovanna Marsico, directrice
Compte rendu de réunion n° 59 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 01/04/2025
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à renforcer le contrôle du Parlement en période d'expédition des affaires courantes (n° 960) (Mme Léa Balage El Mariky et M. Stéphane Mazars, rapporteurs) ;
  2. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à modifier la définition pénale du viol et des agressions sexuelles (n° 842) (Mme Marie-Charlotte Garin, Mme Véronique Riotton, co-rapporteures.
Compte rendu de réunion n° 57 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 26/03/2025
  1. Examen de la proposition de loi visant à faire exécuter les peines d'emprisonnement ferme (n° 374) (M. Loïc Kervran, rapporteur) ;
  2. Examen de la proposition de loi pour réformer l'accueil des gens du voyage (n° 906) (M. Xavier Albertini, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 38 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 19/02/2025
  1. – Examen, ouvert à la presse, et vote sur la proposition de résolution européenne appelant au renforcement du soutien à l'Ukraine (n° 940) (M. Laurent Mazaury, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 44 - Commission d'enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l'audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité
Date de réunion : 13/03/2025
  1. - À 14 heures :
  2. Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des agences de mannequins :
  3. M. Matteo Puglisi de Select Model Management Paris
  4. M. Thierry Bonneau, vice-président business operations de IMG Models
  5. M. Éric Dubois et Mme Ana Frazao de Silent Models Paris
  6. M. Guillaume Proust, président de The Claw Models
  7. - À 16 heures :
  8. Audition, ouverte à la presse, de M. Dominique Besnehard, producteur, acteur et ancien agent artistique et directeur de casting