1499836 résultats trouvés
- Question écrite n° 1168 de M. Chossy Jean-François
- Date de dépôt : 24/05/1993
- Administration - Statistiques - Inspecteurs generaux. nombre dans chaque ministere.
- Question écrite n° 1253 de M. Legras Philippe
- Date de dépôt : 24/05/1993
- Impots locaux - Taxe professionnelle - Opticiens lunetiers. centres optiques mutualistes. disparites.
- Question écrite n° 1365 de M. Zeller Adrien
- Date de dépôt : 24/05/1993
- Television - Arte - Reception des emissions.
- Question écrite n° 1175 de M. Marcus Claude-Gérard
- Date de dépôt : 24/05/1993
- Assurance maladie maternite : generalites - Caisse primaire d'assurance maladie de Paris - Fonctionnement. instruction des dossiers.
- Question écrite n° 1369 de M. Perrut Francisque
- Date de dépôt : 24/05/1993
- Enseignement - Programmes - Histoire. periode de l'Occupation.
- Question écrite n° 1171 de M. Chossy Jean-François
- Date de dépôt : 24/05/1993
- Poste - Colis - Tarifs. associations d'aide humanitaire.
- Question écrite n° 1210 de M. Hage Georges
- Date de dépôt : 24/05/1993
- Minerais - Mine de Gardanne - Emploi et activite.
- Question écrite n° 1262 de M. Saumade Gérard
- Date de dépôt : 24/05/1993
- Mutualite sociale agricole - Retraites - Parcelle de subsistance.
- Question écrite n° 1209 de M. Gerin André
- Date de dépôt : 24/05/1993
- Logement : aides et prets - Allocation de logement a caractere social et PAH - Conditions d'attribution. personnes agees.
- Question écrite n° 1325 de M. Bonrepaux Augustin
- Date de dépôt : 24/05/1993
- Amenagement du territoire - Zones rurales - Services publics. maintien.
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