1499836 résultats trouvés
- Question écrite n° 53903 de M. Patrice Verchère
- Date de dépôt : 15/04/2014
- transports par eau - transports fluviaux - liaisons Saône-Moselle et Saône-Rhin. perspectives
- Question écrite n° 67687 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 28/10/2014
- santé - aide médicale urgente - IGAS. rapport. recommandations
- Question écrite n° 15015 de M. Guillaume Larrivé
- Date de dépôt : 01/01/2013
- sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - statistiques
- Question écrite n° 86817 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 11/08/2015
- enfants - politique de l'enfance - défenseur des droits. propositions
- Question écrite n° 30638 de M. Philippe Meunier
- Date de dépôt : 25/06/2013
- santé - vaccinations - adjuvants. réduction. perspectives
- Question écrite n° 27259 de Mme Isabelle Le Callennec
- Date de dépôt : 28/05/2013
- culture - politique culturelle - rapport. propositions
- Question écrite n° 9072 de M. Marc Francina
- Date de dépôt : 06/11/2012
- impôt sur le revenu - crédit d'impôt - agriculteurs. remplacement pour congés. pérennité
- Question orale sans débat n° 191 de M. Nicolas Sansu
- Date de dépôt : 12/03/2013
- transports ferroviaires - ligne Paris-Toulouse - modernisation
- Question écrite n° 43271 de M. François André
- Date de dépôt : 26/11/2013
- banques et établissements financiers - services bancaires - distributeurs de billets. zones rurales
- Question écrite n° 32952 de M. Philip Cordery
- Date de dépôt : 16/07/2013
- Union européenne - Commission - opération de promotion. attitude de la France
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