1499838 résultats trouvés
- Question écrite n° 57549 de Mme Monique Orphé
- Date de dépôt : 17/06/2014
- outre-mer - DOM-ROM : La Réunion - mer et littoral. Conservatoire botanique de Mascarin. aides de l'État
- Question écrite n° 92654 de M. Nicolas Sansu
- Date de dépôt : 26/01/2016
- logement - HLM - prélèvements financiers. perspectives
- Question écrite n° 55162 de Mme Virginie Duby-Muller
- Date de dépôt : 06/05/2014
- retraites : généralités - réforme - compte pénibilité. modalités. réglementation
- Question écrite n° 30893 de M. Daniel Boisserie
- Date de dépôt : 02/07/2013
- énergie et carburants - stations-service - mise aux normes. aides de l'État
- Question écrite n° 13032 de Mme Valérie Boyer
- Date de dépôt : 11/12/2012
- énergie et carburants - électricité - centrales thermiques. effectifs de personnel
- Question écrite n° 8966 de M. Gérald Darmanin
- Date de dépôt : 06/11/2012
- culture - politique culturelle - dirigeants. parité
- Question écrite n° 19967 de M. Jean-Pierre Giran
- Date de dépôt : 05/03/2013
- chômage : indemnisation - réforme - rapport. Cour des comptes. conclusions
- Question écrite n° 73030 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 27/01/2015
- ministères et secrétariats d'État - affaires étrangères : ambassades et consulats - Brunei. fermeture. bureau de vote. conséquences
- Question écrite n° 93997 de Mme Martine Faure
- Date de dépôt : 15/03/2016
- décorations, insignes et emblèmes - croix du combattant volontaire - conditions d'attribution
- Question écrite n° 14463 de M. Jean-Louis Christ
- Date de dépôt : 25/12/2012
- impôts locaux - taxe d'habitation - exonérations. champ d'application
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