1503431 résultats trouvés
- Question écrite n° 53722 de M. Berson Michel
- Date de dépôt : 10/02/1992
- Ceremonies publiques et fetes legales - Commemorations - Bicentenaire de la proclamation de la Republique. programme
- Question écrite n° 53949 de M. Baudis Dominique
- Date de dépôt : 10/02/1992
- Enseignement : personnel - Psychologues scolaires - Statut
- Question écrite n° 53896 de M. Pelchat Michel
- Date de dépôt : 10/02/1992
- Batiment et travaux publics - Construction - Perspectives
- Question écrite n° 53805 de M. Brard Jean-Pierre
- Date de dépôt : 10/02/1992
- Equipements industriels - Entreprises : Seine-Saint-Denis - Montreuil. entreprise Dufour. machine-outil. emploi et activite
- Question écrite n° 53882 de M. Pelchat Michel
- Date de dépôt : 10/02/1992
- Impots et taxes - Taxe assise sur les ouvrages hydrauliques - Taxe percue au profit de l'etablissement public : voies navigables de France. prix de l'eau
- Question écrite n° 53899 de M. Vasseur Philippe
- Date de dépôt : 10/02/1992
- Fonctionnaires et agents publics - Carriere - Avancement. prise en compte des periodes de service national
- Question écrite n° 53847 de Mme Ameline Nicole
- Date de dépôt : 10/02/1992
- Handicapes - Allocation compensatrice - Montant. prise en compte des soins infirmiers a domicile
- Question écrite n° 53730 de M. Esteve Pierre
- Date de dépôt : 10/02/1992
- Grandes ecoles - Classes preparatoires : Pyrenees-Orientales - Perpignan. classe de mathematiques superieures et technologie. perspectives
- Question écrite n° 53778 de M. Zeller Adrien
- Date de dépôt : 10/02/1992
- Enseignement : personnel - Psychologues scolaires - Statut
- Question écrite n° 53855 de M. Godfrain Jacques
- Date de dépôt : 10/02/1992
- Partis et mouvements politiques - Fonctionnement - Loi no 90-55 du 15 janvier 1990. application
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