1503428 résultats trouvés
- Question écrite n° 53681 de M. Durr Andr�
- Date de dépôt : 10/02/1992
- Hopitaux et cliniques - Fonctionnement - Etablissements prives a but non lucratif. budgets. reglementation. consequences
- Question écrite n° 53846 de M. Koehl �mile
- Date de dépôt : 10/02/1992
- Politiques communautaires - Politique exterieure - Aide aux nouvelles democraties d'Europe de l'Est
- Question écrite n° 53698 de M. Zeller Adrien
- Date de dépôt : 10/02/1992
- Enregistrement et timbre - Actes des huissiers de justice - Loi de finances pour 1992, article 22. consequences. offices d'huissiers de justice
- Question écrite n° 53749 de M. Colin Daniel
- Date de dépôt : 10/02/1992
- Sang et organes humains - Politique et reglementation - SIDA. contamination par transfusion. indemnisation des victimes. fonds de garantie. mise en place
- Question écrite n° 53868 de M. Gengenwin Germain
- Date de dépôt : 10/02/1992
- Enseignement : personnel - Psychologues scolaires - Syndicat des psychologues de l'education nationale. representation
- Question écrite n° 53946 de M. Hermier Guy
- Date de dépôt : 10/02/1992
- Enseignement maternel et primaire : personnel - Remunerations - Psychologues et reeducateurs des zones d'education prioritaire. prime de sujetions speciales
- Question écrite n° 53732 de M. Calloud Jean-Paul
- Date de dépôt : 10/02/1992
- Impots et taxes - FNDS - Prelevement. jeux de hasard. extension
- Question écrite n° 53961 de M. Gengenwin Germain
- Date de dépôt : 10/02/1992
- Fonction publique territoriale - Centre national de la fonction publique territoriale - Fonctionnement. moyens financiers
- Question écrite n° 53750 de M. Debre Bernard
- Date de dépôt : 10/02/1992
- Impot sur le revenu - BIC - Dispositions particulieres a certaines entreprises nouvelles. code general des impots, article 44 quater a 44 sexies. application. cas d'espece. gerant de SARL
- Question écrite n° 53777 de M. Valleix Jean
- Date de dépôt : 10/02/1992
- Enseignement : personnel - Statut - Personnel technique de laboratoire
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