1503431 résultats trouvés
- Question écrite n° 53102 de M. Mas Roger
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Retraites : fonctionnaires civils et militaires - Politique a l'egard des retraites - Enseignement. directeurs et directrices d'ecole. bonifications indiciaires. application
- Question écrite n° 53306 de M. Chavanes Georges
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Professions sociales - Educateurs de jeunes enfants - Statut
- Question écrite n° 53250 de M. Charles Serge
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Circulation routiere - Reglementation et securite - Equipements de securite. arriere des vehicules. enfants
- Question écrite n° 53138 de M. Derosier Bernard
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Retraites : regimes autonomes et speciaux - Professions liberales : montant des pensions - Medecins. avantage social vieillesse. perspectives
- Question écrite n° 53225 de M. Baudis Dominique
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Famille - Protection maternelle et infantile - Personnel. medecins. statut
- Question écrite n° 53075 de M. Dolez Marc
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Drogue - Etablissements de soins - Capacites d'accueil
- Question écrite n° 53089 de Mme Jacq Marie
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Education physique et sportive - Personnel - Professeurs de sport. creation. consequences. integration des charges d'enseignement
- Question écrite n° 53147 de M. Longuet G�rard
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Enseignement : personnel - Psychologues scolaires - Statut
- Question écrite n° 53028 de M. F�vre Charles
- Date de dépôt : 27/01/1992
- SNCF - Equipements : Haute-Marne - Chalindrey. depot. maintien
- Question écrite n° 53312 de M. Weber Jean-Jacques
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Securite sociale - Cotisations - Date d'exigibilite. consequences. entreprises
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