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Question écrite n° 58434 de M. Jacquat Denis
Date de dépôt : 01/06/1992
Postes et telecommunications - Bureaux de poste - Zones rurales. polyvalence
Question écrite n° 58446 de M. Pelchat Michel
Date de dépôt : 01/06/1992
Femmes - Veuves - Chefs de famille. emploi. formation professionnelle
Question écrite n° 58396 de M. Pistre Charles
Date de dépôt : 01/06/1992
Coiffure - Reglementation - Coiffeurs a domicile. statut
Question écrite n° 58352 de M. Legras Philippe
Date de dépôt : 01/06/1992
Communes - Finances locales - Dotation aux amortissements. calcul
Question écrite n° 58337 de M. Mandon Thierry
Date de dépôt : 01/06/1992
Fonctionnaires et agents publics - Politique de la fonction publique - Maladies ouvrant droit a un conge de longue maladie. surdite
Question écrite n° 58435 de M. Lapaire Jean-Pierre
Date de dépôt : 01/06/1992
Radio - Radioamateurs - Taxes. montant. consequences
Question écrite n° 58480 de M. Hoarau �lie
Date de dépôt : 01/06/1992
Transports aeriens - Tarifs - Lignes DOM Metropole. tarifs reduits. handicapes originaires des DOM
Question écrite n° 58324 de M. Dolez Marc
Date de dépôt : 01/06/1992
Voirie - Autoroutes - Paris Lille. peage module. heures creuses. perspectives
Question écrite n° 58277 de M. Heuclin Jacques
Date de dépôt : 01/06/1992
Impots locaux - Taxe d'habitation - Calcul. revision des evaluations cadastrales. ensemble de logements sociaux. financements divers. consequences
Question écrite n° 58400 de M. Terrot Michel
Date de dépôt : 01/06/1992
Patrimoine - Archeologie - Archeologues contractuels. statut