1500665 résultats trouvés
- Question écrite n° 39097 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 08/10/2013
- associations - bilan - adultes-relais. bilan
- Question écrite n° 49422 de M. Edouard Philippe
- Date de dépôt : 11/02/2014
- marchés publics - travaux - assistance à maîtrise d'ouvrage. réglementation
- Question écrite n° 47318 de Mme Marie-Hélène Fabre
- Date de dépôt : 07/01/2014
- agriculture - viticulture - indemnité compensatrice. champ d'application
- Question écrite n° 76315 de M. Frédéric Lefebvre
- Date de dépôt : 24/03/2015
- commerce extérieur - exportations - PME. internationalisation. soutien
- Question écrite n° 67245 de Mme Paola Zanetti
- Date de dépôt : 21/10/2014
- TVA - taux - restauration collective. secteur médico-social. perspectives
- Question écrite n° 76810 de M. Jean Glavany
- Date de dépôt : 24/03/2015
- tourisme et loisirs - réglementation - maisons d'hôtes. fermeture
- Question écrite n° 31659 de M. Pascal Cherki
- Date de dépôt : 09/07/2013
- enseignement supérieur : personnel - enseignants - enseignants-chercheurs. recrutement. avancement
- Question écrite n° 61878 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 29/07/2014
- handicapés - accès des locaux, transports et services - mise en oeuvre
- Question écrite n° 62826 de Mme Isabelle Le Callennec
- Date de dépôt : 05/08/2014
- travail - droit du travail - ruptures conventionnelles. bilan et perspectives
- Question écrite n° 27333 de M. Guillaume Chevrollier
- Date de dépôt : 28/05/2013
- eau - politique de l'eau - eaux pluviales. récupération. réglementation
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