Résultats de la recherche

1505036 résultats trouvés

Question écrite n° 14190 de M. Michel Ménard
Date de dépôt : 25/12/2012
agroalimentaire - entreprises - Association pour le développement des échanges internationaux de produits et techniques agroalimentaires. subvention. montant
Question écrite n° 85432 de M. Marc Le Fur
Date de dépôt : 21/07/2015
énergie et carburants - électricité - tarifs réglementés. modalités de calcul
Question écrite n° 94985 de M. Jean-Charles Taugourdeau
Date de dépôt : 12/04/2016
professions de santé - médecins - effectifs de la profession. répartition géographique
Question écrite n° 68572 de M. Marcel Bonnot
Date de dépôt : 11/11/2014
commerce et artisanat - commerce - activité. chute. perspectives
Question écrite n° 11487 de M. Hervé Féron
Date de dépôt : 20/11/2012
santé - sports - expérimentation. perspectives
Question écrite n° 5787 de Mme Annick Le Loch
Date de dépôt : 02/10/2012
enseignement technique et professionnel - fonctionnement - formations. lycées maritimes
Question écrite n° 85864 de M. Jean-Jacques Candelier
Date de dépôt : 28/07/2015
étrangers - immigration - France Terre d'Asile. propositions. perspectives
Question écrite n° 82851 de M. Élie Aboud
Date de dépôt : 30/06/2015
étrangers - demandeurs d'asile - conditions d'accueil. prise en charge
Question écrite n° 100686 de Mme Gilda Hobert
Date de dépôt : 15/11/2016
santé - cancer - traitements. enfants. perspectives
Question écrite n° 46412 de M. Patrick Vignal
Date de dépôt : 17/12/2013
presse et livres - presse - tarifs postaux. perspectives