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Question écrite n° 55052 de M. Marcellin Raymond
Date de dépôt : 09/03/1992
Enseignement secondaire - Programmes - Biologie. geologie
Question écrite n° 54967 de M. Colin Daniel
Date de dépôt : 09/03/1992
Securite civile - Sapeurs-pompiers - Volontaires. statut. disponibilite
Question écrite n° 55063 de M. Facon Albert
Date de dépôt : 09/03/1992
Ministeres et secretariats d'Etat - Equipement, logement, transports et espace : personnel - Techniciens superieurs. statut
Question écrite n° 55072 de M. Thieme Fabien
Date de dépôt : 09/03/1992
Decorations - Medaille militaire - Traitement alloue. suppression. consequences
Question écrite n° 55196 de M. Alphandery Edmond
Date de dépôt : 09/03/1992
Circulation routiere - Reglementation et securite - Equipements de securite. arriere des vehicules. enfants. consequences. transport de groupe
Question écrite n° 55135 de M. Jacquat Denis
Date de dépôt : 09/03/1992
Sante publique - Sclerose en plaques - Lutte et prevention. recherche. moyens financiers
Question écrite n° 55187 de M. Kergueris Aim�
Date de dépôt : 09/03/1992
Television - Redevance - Reglementation. hotellerie
Question écrite n° 54977 de M. Bassinet Philippe
Date de dépôt : 09/03/1992
Agriculture - CEMAGREF - Delocalisation. consequences
Question écrite n° 54932 de M. Goasduff Jean-Louis
Date de dépôt : 09/03/1992
Chomage : indemnisation - Politique et reglementation - Financement de l'UNEDIC. frais de dossier. contribution forfaitaire des employeurs. consequences. emplois saisonniers
Question écrite n° 55108 de M. Terrot Michel
Date de dépôt : 09/03/1992
Assurance maladie maternite : prestations - Prestations en nature - Fecondations in vitro. tentatives. nombre. reglementation