Résultats de la recherche

1505165 résultats trouvés

Question écrite n° 50897 de M. Christian Bataille
Date de dépôt : 25/02/2014
transports ferroviaires - transport de voyageurs - desserte. liaisons Paris-Maubeuge et Paris-Cambrai
Question écrite n° 30628 de M. Jean-Louis Christ
Date de dépôt : 25/06/2013
santé - soins palliatifs - développement. plan national
Question écrite n° 56805 de M. Marc Le Fur
Date de dépôt : 10/06/2014
administration - rapports avec les administrés - rescrit. réforme. préconisations
Question écrite n° 67975 de M. Claude de Ganay
Date de dépôt : 04/11/2014
défense - matériels - maintien en conditions opérationnelles. Cour des comptes. rapport. propositions
Question orale sans débat n° 1262 de Mme Marie-George Buffet
Date de dépôt : 09/02/2016
logement - logement social - bailleur social. Opievoy. perspectives
Question écrite n° 71750 de M. Céleste Lett
Date de dépôt : 23/12/2014
enseignement : personnel - assistants d'éducation - contrats à durée indéterminée. perspectives
Question écrite n° 34686 de Mme Isabelle Le Callennec
Date de dépôt : 30/07/2013
ministères et secrétariats d'État - structures administratives - instances consultatives. missions. moyens
Question écrite n° 81142 de M. Christophe Premat
Date de dépôt : 09/06/2015
pharmacie et médicaments - antidépresseurs - prescriptions. professionnels exerçant auprès du public. conséquences
Question écrite n° 47198 de Mme Marie-Noëlle Battistel
Date de dépôt : 24/12/2013
transports routiers - transport de marchandises - écotaxe. mise en place. modalités
Question écrite n° 66953 de M. Michel Sordi
Date de dépôt : 21/10/2014
impôt sur le revenu - statistiques - répartition