1505165 résultats trouvés
- Question écrite n° 8649 de M. William Dumas
- Date de dépôt : 30/10/2012
- police - police nationale - recrutement. délai d'incorporation
- Question écrite n° 24733 de M. Laurent Marcangeli
- Date de dépôt : 23/04/2013
- enseignement maternel et primaire - rythmes scolaires - aménagement. conséquences
- Question écrite n° 56809 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 10/06/2014
- administration - rapports avec les administrés - rescrit. réforme. préconisations
- Question écrite n° 94214 de Mme Martine Lignières-Cassou
- Date de dépôt : 22/03/2016
- déchets, pollution et nuisances - récupération des déchets - recyclage. développement
- Question écrite n° 59771 de M. Patrick Hetzel
- Date de dépôt : 08/07/2014
- santé - prévention - veille épidémiologique. perspectives
- Question écrite n° 38102 de M. Claude de Ganay
- Date de dépôt : 24/09/2013
- finances publiques - lois de financement de la sécurité sociale - Cour des comptes. rapport. conclusions
- Question écrite n° 2423 de M. Jacques Lamblin
- Date de dépôt : 31/07/2012
- TVA - taux - équidés. politiques communautaires
- Question écrite n° 20204 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 05/03/2013
- étrangers - immigration - intégration. rapport. propositions
- Question écrite n° 6276 de M. Philippe Kemel
- Date de dépôt : 09/10/2012
- anciens combattants et victimes de guerre - retraite mutualiste du combattant - plafond majorable. montant
- Question orale sans débat n° 546 de M. Jean-Noël Carpentier
- Date de dépôt : 18/02/2014
- transports urbains - tramways - lignes T 2 et T 8. prolongement. Île-de-France
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats