1505137 résultats trouvés
- Question écrite n° 87946 de M. Jacques Cresta
- Date de dépôt : 08/09/2015
- patrimoine culturel - fonds d'art contemporain - fonds régionaux. missions. financement
- Question au Gouvernement n° 2882 de Mme Clotilde Valter
- Date de dépôt : 14/05/2015
- entreprises - actionnaires - État. droit de vote double. mise en oeuvre
- Question écrite n° 88831 de M. Élie Aboud
- Date de dépôt : 22/09/2015
- impôts locaux - taxe d'enlèvement des ordures ménagères - mode de calcul
- Question écrite n° 46079 de M. Jacques Pélissard
- Date de dépôt : 17/12/2013
- enseignement maternel et primaire - pédagogie - connaissances de base. acquisition
- Question écrite n° 29021 de Mme Joëlle Huillier
- Date de dépôt : 11/06/2013
- handicapés - aidants familiaux - statut. perspectives
- Question écrite n° 52988 de Mme Isabelle Le Callennec
- Date de dépôt : 01/04/2014
- élevage - porcs - installations classées. enregistrement
- Question écrite n° 53993 de Mme Martine Faure
- Date de dépôt : 22/04/2014
- cultes - membres des congrégations et collectivités religieuses - retraites. annuités liquidables. réglementation
- Question écrite n° 14966 de M. Guillaume Larrivé
- Date de dépôt : 01/01/2013
- sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - statistiques
- Question écrite n° 73163 de M. Lionel Tardy
- Date de dépôt : 27/01/2015
- tourisme et loisirs - bâtiments - hébergements. sécurité incendie. réglementation. perspectives
- Question au Gouvernement n° 382 de Mme Annie Genevard
- Date de dépôt : 06/12/2012
- famille - mariage - homosexuels. extension. modalités
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