Résultats de la recherche

1505145 résultats trouvés

Question au Gouvernement n° 2816 de M. Gérard Charasse
Date de dépôt : 16/04/2015
enseignement - carte scolaire - mise en oeuvre
Question écrite n° 83255 de M. Thierry Lazaro
Date de dépôt : 30/06/2015
ministères et secrétariats d'État - structures administratives - instances consultatives. coût de fonctionnement
Question écrite n° 41966 de Mme Véronique Besse
Date de dépôt : 12/11/2013
agriculture - politique agricole - groupements d'intérêt écologique et économique. création. champ d'application
Question écrite n° 80898 de M. Jean-Jacques Candelier
Date de dépôt : 09/06/2015
droits de l'Homme et libertés publiques - droits économiques et sociaux - rapport. recommandations
Question écrite n° 39481 de M. Stéphane Demilly
Date de dépôt : 08/10/2013
impôts et taxes - politique fiscale - ports de plaisance
Question écrite n° 190 de M. Jean-Jacques Candelier
Date de dépôt : 03/07/2012
informatique - logiciels - Pacte du logiciel libre
Question écrite n° 16455 de M. Jean Launay
Date de dépôt : 29/01/2013
commerce et artisanat - débits de tabac - revendications
Question écrite n° 87543 de M. Bernard Perrut
Date de dépôt : 25/08/2015
santé - aide médicale urgente - défibrillateurs cardiaques. implantation. développement
Question écrite n° 65241 de M. Jacques Bompard
Date de dépôt : 30/09/2014
jeunes - politique à l'égard des jeunes - mixité fille-garçon
Question écrite n° 37945 de M. Philippe Le Ray
Date de dépôt : 24/09/2013
finances publiques - lois de financement de la sécurité sociale - Cour des comptes. rapport. conclusions