1502875 résultats trouvés
- Question écrite n° 78613 de M. Jean-Pierre Gorges
- Date de dépôt : 28/04/2015
- coopération intercommunale - syndicats intercommunaux - transport scolaire. personnel. inaptitude. difficultés
- Question écrite n° 27474 de M. Paul Molac
- Date de dépôt : 28/05/2013
- enseignement supérieur - étudiants - étudiants étrangers. obligation de ressources
- Question écrite n° 12311 de M. Stéphane Travert
- Date de dépôt : 04/12/2012
- bâtiment et travaux publics - emploi et activité - soutien de l'État. perspectives
- Question écrite n° 71403 de M. Charles-Ange Ginesy
- Date de dépôt : 16/12/2014
- Parlement - lois - simplification législative. mission d'information. propositions
- Question écrite n° 38414 de M. Yves Foulon
- Date de dépôt : 24/09/2013
- sécurité publique - gendarmerie et police - temps de travail. rémunérations. Cour des comptes. préconisations
- Question écrite n° 58528 de M. Alain Marty
- Date de dépôt : 01/07/2014
- femmes - sports - sports d'équipe. promotion
- Question écrite n° 4770 de M. Thierry Solère
- Date de dépôt : 18/09/2012
- police - police municipale - agents. recrutement. formation initiale. modalités
- Question écrite n° 16291 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 22/01/2013
- transports - transports sanitaires - taxis. réglementation
- Question écrite n° 45639 de M. Michel Zumkeller
- Date de dépôt : 10/12/2013
- ministères et secrétariats d'État - gestion - modernisation de l'action publique. orientations
- Question écrite n° 1821 de M. Christophe Guilloteau
- Date de dépôt : 31/07/2012
- agriculture - recherche - recherche variétale. développement
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats