1507339 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 650 de M. Stéphane Saint-André
- Date de dépôt : 20/05/2014
- système pénitentiaire - établissements - prison de Béthune. conditions de détention. reconstruction. Pas-de-Calais
- Question écrite n° 35055 de M. Frédéric Lefebvre
- Date de dépôt : 30/07/2013
- sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - délinquance. lutte et prévention
- Question écrite n° 73118 de M. Philippe Le Ray
- Date de dépôt : 27/01/2015
- retraites : généralités - retraites complémentaires - Agirc. Arrco. rapport. Cour des comptes. recommandations
- Question écrite n° 95645 de M. François de Rugy
- Date de dépôt : 10/05/2016
- énergie et carburants - électricité - autoproduction. développement
- Question écrite n° 69747 de Mme Isabelle Le Callennec
- Date de dépôt : 25/11/2014
- finances publiques - lois de financement de la sécurité sociale - Cour des comptes. rapport. conclusions
- Question écrite n° 56726 de M. Éric Alauzet
- Date de dépôt : 03/06/2014
- santé - dyslexie et dyspraxie - supports pédagogiques. droits d'auteur. exonération
- Question au Gouvernement n° 3456 de M. Gérard Cherpion
- Date de dépôt : 16/12/2015
- emploi - chômage - lutte et prévention
- Question écrite n° 85796 de M. Guillaume Chevrollier
- Date de dépôt : 28/07/2015
- emploi - Pôle emploi - rapport. Cour des comptes. recommandations
- Question écrite n° 46466 de M. Jean-Luc Reitzer
- Date de dépôt : 17/12/2013
- retraites : régimes autonomes et spéciaux - professions libérales : réforme - modalités
- Question écrite n° 26227 de Mme Conchita Lacuey
- Date de dépôt : 07/05/2013
- sang et organes humains - sang - dons. réglementation
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