1509016 résultats trouvés
- Question écrite n° 52068 de M. Charles Serge
- Date de dépôt : 30/12/1991
- Assurance maladie maternite : prestations - Frais pharmaceutiques - Dermatologie. perspectives
- Question écrite n° 52141 de M. Daviaud Pierre-Jean
- Date de dépôt : 30/12/1991
- Professions sociales - Aides familiales et aides menageres - Fonctionnement du service. financement
- Question écrite n° 52162 de M. Patriat Fran�ois
- Date de dépôt : 30/12/1991
- Politique exterieure - Russie - Emprunts russes . remboursement
- Question écrite n° 52203 de M. Gambier Dominique
- Date de dépôt : 30/12/1991
- Chomage : indemnisation - Conditions d'attribution - Intermittents du spectacle. perspectives
- Question écrite n° 52124 de M. Debr� Jean-Louis
- Date de dépôt : 30/12/1991
- Fonction publique territoriale - Statuts - Filiere sanitaire et sociale. infirmieres puericultrices
- Question écrite n° 52081 de M. Charles Serge
- Date de dépôt : 30/12/1991
- Justice - Associations - Associations d'aide aux victimes. associations socio-educatives de controle judiciaire. moyens financiers
- Question écrite n° 52077 de M. Estrosi Christian
- Date de dépôt : 30/12/1991
- Professions paramedicales - Infirmiers et infirmieres - Remunerations. statistiques
- Question écrite n° 52214 de M. Brard Jean-Pierre
- Date de dépôt : 30/12/1991
- Amenagement du territoire - Politique et reglementation - Association pour la formation professionnelle des adultes. delocalisation
- Question écrite n° 52219 de M. Lombard Paul
- Date de dépôt : 30/12/1991
- Postes et telecommunications - Courrier - Gratuite. courrier adresse aux conseils generaux par les colleges
- Question écrite n° 52139 de M. Deschaux-Beaume Freddy
- Date de dépôt : 30/12/1991
- Professions sociales - Aides familiales et aides menageres - Fonctionnement du service. financement
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