1509047 résultats trouvés
- Question écrite n° 52173 de M. Recours Alfred
- Date de dépôt : 30/12/1991
- Handicapes - Politique et reglementation - Sourds et malentendants. communication bilingue. langue des signes et francais. communication orale. choix
- Question écrite n° 52245 de M. Mas Roger
- Date de dépôt : 30/12/1991
- Securite sociale - Conventions avec les praticiens - Nomenclature des actes. cardiologie
- Question écrite n° 52193 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 30/12/1991
- Chomage : indemnisation - Politique et reglementation - Chomeur de plus de cinquante-cinq ans. politique menee par l'UNEDIC
- Question écrite n° 52265 de M. Chanteguet Jean-Paul
- Date de dépôt : 30/12/1991
- Sante publique - Adrenoleucodystrophie - Lutte et prevention. familles. prise en charge. aides de l'Etat
- Question écrite n° 52183 de M. Besson Jean
- Date de dépôt : 30/12/1991
- Professions sociales - Puericultrices - Auxiliaires de puericulture. statut
- Question écrite n° 52177 de M. Charles Serge
- Date de dépôt : 30/12/1991
- Ministeres et secretariats d'Etat - Jeunesse et sports : personnel - Personnels techniques et pedagogiques. revendications
- Question écrite n° 52213 de M. Hermier Guy
- Date de dépôt : 30/12/1991
- Etrangers - Immigration - Comite des associations du reseau national d'accueil. associations. moyens financiers
- Question écrite n° 52199 de M. Dolez Marc
- Date de dépôt : 30/12/1991
- Recherche - Politique et reglementation - Agence Jules Verne. bilan et perspectives
- Question écrite n° 52084 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 30/12/1991
- TVA - Champ d'application - Factures de consommation d'eau. consequences
- Question écrite n° 52153 de M. Bonrepaux Augustin
- Date de dépôt : 30/12/1991
- Ministeres et secretariats d'Etat - Affaires sociales et integration : personnel - Inspecteurs des affaires sanitaires et sociales. statut
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