1509047 résultats trouvés
- Question écrite n° 52090 de M. Birraux Claude
- Date de dépôt : 30/12/1991
- Douanes - Agences en douane - Transitaires en douane. marche unique
- Question écrite n° 52091 de M. Rufenacht Antoine
- Date de dépôt : 30/12/1991
- Fonction publique territoriale - Remunerations - Decret no 91-875 du 6 septembre 1991. application
- Question écrite n° 52087 de M. Massot Fran�ois
- Date de dépôt : 30/12/1991
- Postes et telecommunications - Centres de tri : Alpes-de-Hautes-Provence - Digne. fonctionnement
- Question écrite n° 52178 de M. Facon Albert
- Date de dépôt : 30/12/1991
- Retraites : fonctionnaires civils et militaires - Montant des pensions - Postes. chefs d'etablissement
- Question écrite n° 52070 de Mme Isaac-Sibille Bernadette
- Date de dépôt : 30/12/1991
- Police - Personnel - Femmes. recrutement. taille
- Question écrite n° 52222 de M. Bosson Bernard
- Date de dépôt : 30/12/1991
- Enseignement superieur - Fonctionnement - Gestion. ressources humaines et materielles
- Question écrite n° 52238 de M. Salles Rudy
- Date de dépôt : 30/12/1991
- Enseignement prive - Politique de l'enseignement prive - Concours national de la resistance. acces
- Question écrite n° 52269 de M. Lefranc Bernard
- Date de dépôt : 30/12/1991
- Drogue - Etablissements de soins - Moyens financiers
- Question écrite n° 52188 de M. Charles Serge
- Date de dépôt : 30/12/1991
- Hopitaux et cliniques - Personnel - Centres hospitaliers. pharmaciens gerants a temps partiel. statut
- Question écrite n° 52118 de M. Beix Roland
- Date de dépôt : 30/12/1991
- Ministeres et secretariats d'Etat - Economie, finances et budget : services exterieurs - Services specialises du Cognac. direction de rattachement
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