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Question écrite n° 78673 de Mme Marie Récalde
Date de dépôt : 28/04/2015
établissements de santé - fonctionnement - coopération. HIA. maison de Bagatelle. perspectives
Question écrite n° 30493 de M. Laurent Grandguillaume
Date de dépôt : 25/06/2013
patrimoine culturel - activités - numérisation. Bibliothèque nationale de France. conséquences
Question écrite n° 51971 de Mme Pascale Got
Date de dépôt : 11/03/2014
TVA - taux - restauration collective
Question écrite n° 11789 de Mme Virginie Duby-Muller
Date de dépôt : 27/11/2012
enseignement - rythmes et vacances scolaires - aménagement. perspectives
Question écrite n° 24325 de Mme Sandrine Doucet
Date de dépôt : 16/04/2013
recherche - médecine - cancer. financement
Question écrite n° 53077 de M. Claude Sturni
Date de dépôt : 01/04/2014
politique économique - investissements - attractivité de la France
Question écrite n° 37144 de M. Jean-Claude Buisine
Date de dépôt : 17/09/2013
animaux - canards - vols. lutte et prévention
Question écrite n° 19036 de M. Pascal Popelin
Date de dépôt : 19/02/2013
sécurité publique - sécurité - transports en commun. agressions. lutte et prévention
Question écrite n° 62713 de M. Thierry Lazaro
Date de dépôt : 05/08/2014
professions de santé - médecins libéraux - Cour des comptes. rapport. propositions
Question écrite n° 42320 de M. Gilles Lurton
Date de dépôt : 12/11/2013
politique extérieure - coopération culturelle - réseau culturel. Cour des comptes. rapport. recommandations