1509054 résultats trouvés
- Question écrite n° 51989 de M. Masdeu-Arus Jacques
- Date de dépôt : 23/12/1991
- Professions sociales - Aides familiales et aides menageres - Fonctionnement du service. financement
- Question écrite n° 51886 de M. Zeller Adrien
- Date de dépôt : 23/12/1991
- Prestations familiales - Montant - Revalorisation
- Question écrite n° 51697 de M. Daillet Jean-Marie
- Date de dépôt : 23/12/1991
- Transports urbains - RATP : metro - Station Mozart. perspectives
- Question écrite n° 51733 de M. Castor �lie
- Date de dépôt : 23/12/1991
- DOM-TOM - Guyane : armee - Plan Maroni. effectifs de personnel
- Question écrite n° 51724 de M. Castor �lie
- Date de dépôt : 23/12/1991
- DOM-TOM - Guyane : drogue - Lutte et prevention. effectifs de personnel
- Question écrite n° 51840 de M. Madelin Alain
- Date de dépôt : 23/12/1991
- Mutualite sociale agricole - Cotisations - Calcul. filiere bois
- Question écrite n° 51814 de M. Perrut Francisque
- Date de dépôt : 23/12/1991
- Etablissements sociaux et de soins - Institutions sociales et medico-sociales - Commission nationale et commissions regionales des institutions sociales et medico-sociales. reforme. consequences
- Question écrite n° 51864 de M. Proveux Jean
- Date de dépôt : 23/12/1991
- Enseignement maternel et primaire : personnel - Instituteurs - Reechelonnement indiciaire. conditions d'attribution. decret no 87-331 du 13 mai 1987
- Question écrite n° 51960 de Mme Jacquaint Muguette
- Date de dépôt : 23/12/1991
- Emploi - Politique et reglementation - Activites d'une societe prestataire de conseils. embauchage d'immigres clandestins
- Question écrite n° 51821 de M. Chanfrault Guy
- Date de dépôt : 23/12/1991
- Ministeres et secretariats d'Etat - Affaires sociales et integration : personnel - Inspecteurs des affaires sanitaires et sociales. statut
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