1509054 résultats trouvés
- Question écrite n° 51749 de M. Gambier Dominique
- Date de dépôt : 23/12/1991
- Enseignement secondaire - Eleves - Demi-pensionnaires et externes. statut. consequences. restauration au ticket
- Question écrite n° 51918 de M. Dolez Marc
- Date de dépôt : 23/12/1991
- Professions sociales - Puericultrices - Auxiliaires de puericulture. statut
- Question écrite n° 51774 de M. Mattei Jean-Fran�ois
- Date de dépôt : 23/12/1991
- Assurance maladie maternite : prestations - Frais pharmaceutiques - Arginine Veyron. remboursement. maintien
- Question écrite n° 52010 de M. Gonnot Fran�ois-Michel
- Date de dépôt : 23/12/1991
- Propriete intellectuelle - INPI - Implantation. transfert a Lille. consequences. personnel
- Question écrite n° 51771 de M. Lefranc Bernard
- Date de dépôt : 23/12/1991
- Handicapes - Allocation aux adultes handicapes - CAT. travailleurs ages de plus de soixante ans
- Question écrite n° 51837 de M. Jacquat Denis
- Date de dépôt : 23/12/1991
- Mutualite sociale agricole - Cotisations - Calcul
- Question écrite n° 52017 de M. Noir Michel
- Date de dépôt : 23/12/1991
- Ministeres et secretariats d'Etat - Economie, finances et budget : services exterieurs - Geometres du cadastre. remunerations. classement indiciaire intermediaire
- Question écrite n° 51808 de M. Grimault Hubert
- Date de dépôt : 23/12/1991
- Professions sociales - Aides familiales et aides menageres - Fonctionnement du service. financement
- Question écrite n° 51823 de M. de Gaulle Jean
- Date de dépôt : 23/12/1991
- Ministeres et secretariats d'Etat - Affaires sociales et integration : personnel - Inspecteurs des affaires sanitaires et sociales. statut
- Question écrite n° 51863 de M. Kucheida Jean-Pierre
- Date de dépôt : 23/12/1991
- Enseignement : personnel - Medecine scolaire - Secretaires de sante scolaire. statut
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats