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Question écrite n° 54335 de M. Bonrepaux Augustin
Date de dépôt : 24/02/1992
Electricite et gaz - Centrales d'EDF : Ariege - Centrale hydraulique de l'Hospitalet. station de pompage. construction
Question écrite n° 54384 de M. Jacquat Denis
Date de dépôt : 24/02/1992
Hopitaux et cliniques - Personnel - Centres hospitaliers. anesthesistes reanimateurs. recrutement
Question écrite n° 54316 de M. P�ricard Michel
Date de dépôt : 24/02/1992
Enseignement prive - Personnel - Enseignants. formation. recrutement
Question écrite n° 54411 de M. Bergelin Christian
Date de dépôt : 24/02/1992
Enseignement secondaire - Fonctionnement : Doubs - Effectifs de personnel. ATOS
Question écrite n° 54428 de M. Lengagne Guy
Date de dépôt : 24/02/1992
Professions sociales - Puericultrices - Statut
Question écrite n° 54310 de M. Godfrain Jacques
Date de dépôt : 24/02/1992
Francais : ressortissants - Nationalite francaise - Certificat. delivrance. delais. francais residents ou nes en Afrique ou a Madagascar
Question écrite n° 54354 de M. Dray Julien
Date de dépôt : 24/02/1992
Impot sur le revenu - Calcul - Exoneration. indemnites journalieres complementaires versees au titre d'un contrat facultatif
Question écrite n° 54425 de M. Nungesser Roland
Date de dépôt : 24/02/1992
Fonction publique territoriale - Remunerations - Decret no 91-875 du 6 septembre 1991. application
Question écrite n° 54406 de M. Stasi Bernard
Date de dépôt : 24/02/1992
Retraites : generalites - Financement - Bilan et perspectives
Question écrite n° 54569 de M. Cl�ment Pascal
Date de dépôt : 24/02/1992
Circulation routiere - Reglementation et securite - Equipements de securite. arriere des vehicules. enfants. consequences. clubs sportifs