1508818 résultats trouvés
- Question écrite n° 59027 de M. Gengenwin Germain
- Date de dépôt : 22/06/1992
- Commerce exterieur - Statistiques - Balance commerciale. resultats. octobre 1991. mode de calcul. prise en compte des echanges avec les DOM-TOM
- Question écrite n° 59058 de Mme Lecuir Marie-France
- Date de dépôt : 22/06/1992
- Retraites : fonctionnaires civils et militaires - Pensions de reversion - Cumul avec la bonification pour enfants
- Question écrite n° 59196 de M. Raoult �ric
- Date de dépôt : 22/06/1992
- Communes - Finances locales - Dotation de solidarite urbaine. communes non dotees
- Question écrite n° 59121 de M. Grezard L�o
- Date de dépôt : 22/06/1992
- Boissons et alcools - Alcoolisme - Lutte et prevention. aides de l'Etat
- Question écrite n° 59242 de M. Jacquat Denis
- Date de dépôt : 22/06/1992
- Elevage - Ovins - Soutien du marche
- Question écrite n° 59249 de M. Jacquat Denis
- Date de dépôt : 22/06/1992
- Anciens combattants et victimes de guerre - Malgre nous - Insoumis refractaires. revendications
- Question écrite n° 59069 de M. Tr�mel Pierre-Yvon
- Date de dépôt : 22/06/1992
- Mutualite sociale agricole - Retraites - Calcul des pensions. anciens combattants d'Afrique du Nord
- Question écrite n° 59071 de M. Chamard Jean-Yves
- Date de dépôt : 22/06/1992
- Tabac - Tabagisme - Loi no 76-616 du 9 juillet 1976. application. chambres des maisons de retraites et des services de long sejour des etablissements hospitaliers
- Question écrite n° 59083 de M. Bocquet Alain
- Date de dépôt : 22/06/1992
- Hopitaux et cliniques - Fonctionnement - Dotation globale. calcul. reforme. consequences. etablissements a but non lucratif
- Question écrite n° 59136 de M. Briane Jean
- Date de dépôt : 22/06/1992
- Ministeres et secretariats d'Etat - Equipement, logement et transports : personnel - Inspecteurs regionaux des sites. statut. conditions d'exercice de la profession
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