1512127 résultats trouvés
- Question écrite n° 52788 de Mme Sylviane Bulteau
- Date de dépôt : 25/03/2014
- politique extérieure - Moldavie - Transnistrie. situation politique
- Question écrite n° 504 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 10/07/2012
- coopération intercommunale - syndicats intercommunaux - régies. institution. réglementation
- Question écrite n° 79261 de M. Bernard Perrut
- Date de dépôt : 12/05/2015
- cérémonies publiques et fêtes légales - jours fériés - perspectives
- Question écrite n° 61242 de M. Nicolas Sansu
- Date de dépôt : 22/07/2014
- mort - réglementation - soins de conservation du corps. appareils à piles
- Question écrite n° 77078 de M. Christophe Premat
- Date de dépôt : 31/03/2015
- ministères et secrétariats d'État - affaires étrangères et européennes : personnel - ambassadeurs thématiques. bilan
- Question écrite n° 51328 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 04/03/2014
- sécurité routière - contraventions - Cour des comptes. recommandations
- Question écrite n° 2729 de M. Guillaume Larrivé
- Date de dépôt : 07/08/2012
- ministères et secrétariats d'État - décentralisation - missions. perspectives
- Question écrite n° 37649 de M. Yves Foulon
- Date de dépôt : 17/09/2013
- transports - transports sanitaires - déplacements entre établissements de soins. prise en charge
- Question écrite n° 102032 de M. Noël Mamère
- Date de dépôt : 24/01/2017
- armes - réglementation - armes explosives. zones peuplées. éradication
- Question écrite n° 37062 de M. Laurent Wauquiez
- Date de dépôt : 10/09/2013
- transports routiers - transport de marchandises - écotaxe. mise en place. modalités
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