1510365 résultats trouvés
- Question écrite n° 10304 de M. Philippe Meunier
- Date de dépôt : 20/11/2012
- déchets, pollution et nuisances - air - particules fines. lutte et prévention
- Question orale sans débat n° 612 de Mme Frédérique Massat
- Date de dépôt : 01/04/2014
- automobiles et cycles - véhicules électriques - bornes de recharge. déploiement
- Question écrite n° 54425 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 29/04/2014
- agriculture - activités - registre de l'agriculture. création
- Question orale sans débat n° 1335 de M. Guénhaël Huet
- Date de dépôt : 22/03/2016
- tourisme et loisirs - offices de tourisme - Granville. perspectives
- Question écrite n° 16739 de M. Philippe Meunier
- Date de dépôt : 29/01/2013
- police - police nationale - adjoints de sécurité. recrutement
- Question écrite n° 84 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 03/07/2012
- défense - arsenaux - groupe DCNS. emploi. perpectives
- Question écrite n° 72918 de Mme Brigitte Bourguignon
- Date de dépôt : 27/01/2015
- collectivités territoriales - gestion - achat solidaire. seuil. montant. pertinence
- Question écrite n° 95854 de Mme Marie-George Buffet
- Date de dépôt : 17/05/2016
- ministères et secrétariats d'État - culture et communication : archives - archives nationales. moyens
- Question écrite n° 52714 de M. Alain Marty
- Date de dépôt : 25/03/2014
- impôts locaux - taxe foncière sur les propriétés non bâties - perspectives
- Question écrite n° 78118 de M. Rudy Salles
- Date de dépôt : 14/04/2015
- santé - soins palliatifs - développement. Cour des comptes. rapport. recommandations
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