1508818 résultats trouvés
- Question écrite n° 49219 de M. Laurent Furst
- Date de dépôt : 11/02/2014
- énergie et carburants - économies d'énergie - OPECST. rapport. propositions
- Question écrite n° 28326 de Mme Brigitte Allain
- Date de dépôt : 04/06/2013
- handicapés - aveugles et malvoyants - chiens-guides. statut. élaboration
- Question écrite n° 46033 de M. Philippe Le Ray
- Date de dépôt : 17/12/2013
- enfants - petite enfance - accueil. Cour des comptes. rapport. propositions
- Question écrite n° 52811 de M. Jean-Pierre Le Roch
- Date de dépôt : 25/03/2014
- professions de santé - sages-femmes - accouchements à domicile. assurances
- Question orale sans débat n° 717 de M. Michel Lefait
- Date de dépôt : 17/06/2014
- industrie - papier et carton - groupe Arjowiggins. emploi et activité. Pas-de-Calais
- Question écrite n° 5028 de M. Christophe Bouillon
- Date de dépôt : 25/09/2012
- agroalimentaire - aliments pour animaux - farines animales. poltiques communautaires
- Question écrite n° 32188 de M. Kléber Mesquida
- Date de dépôt : 09/07/2013
- TVA - taux - services à la personne
- Question orale sans débat n° 1590 de M. Bernard Perrut
- Date de dépôt : 10/01/2017
- police - commissariats - Villefranche-sur-Saône. conditions de travail
- Question écrite n° 43352 de Mme Véronique Louwagie
- Date de dépôt : 26/11/2013
- emploi - chômage - lutte et prévention
- Question écrite n° 101418 de M. Georges Ginesta
- Date de dépôt : 20/12/2016
- famille - adoption - adoption internationale. perspectives
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